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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOP DE PAU
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MAIS-TONIC ENSILAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAIS-TONIC ENSILAGE
COOP DE PAU Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1703398
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
30/10/2001
MAIS-TONIC ENSILAGE de COOP DE PAU

Présentation de la marque MAIS-TONIC ENSILAGE

Déposée le 30 octobre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOP DE PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « MAIS-TONIC ENSILAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOP DE PAU domicilié(e) AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques LACHIVER - France.

La marque MAIS-TONIC ENSILAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703398.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAIS-TONIC ENSILAGE est expirée depuis le 30 octobre 2001.

COOP DE PAU a également déposé les autres marques suivantes : COOP DE PAU , STARSEM , PROMIX


COOP DE PAU Société Coopérative Agricole - AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France


M. Jacques LACHIVER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 2 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295194 - Publication au BOPI 2000-02-02

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292353 - Publication au BOPI 1999-12-23

Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259933 - Publication au BOPI 1998-08-10

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